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HBBA003

Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents

Remboursé selon les cas
Montant plafonnéÀ vérifier

Aucun plafond propre à cet acte n’est renseigné dans cette base. La base de remboursement ne suffit pas à le déterminer : vérifier les règles conventionnelles en vigueur.

Base de remboursement85,69 €

Tarif conventionnel de référence, sans modificateurs.

Remboursé par l’Assurance MaladieSelon conditions

Prise en charge uniquement dans les situations prévues par la nomenclature. Consulter les notes de l'acte.

Ticket modérateur indicatifSelon conditions

Avant prise en charge éventuelle par la complémentaire. Hors dépassements et exonérations.

Détail de l’acte

Code CCAM
HBBA003
Libellé officiel
Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à 3 dents
Libellé abrégé
Ostéoplastie additive arcade alvéolaire sur secteur 1 à 3 dents

Forme courte de recherche, ce n’est pas le libellé officiel de la CCAM.

Famille

Regroupement éditorial Askara.

Place dans la nomenclature
APPAREIL DIGESTIF > ACTES THÉRAPEUTIQUES SUR LA BOUCHE ET L'OROPHARYNX > Actes thérapeutiques sur le parodonte > Actes thérapeutiques sur le parodonte par addition

Chemin officiel de la CCAM : chapitre, sous-chapitre, rubrique.

Type d’acte
Acte isole
Regroupements officiels
ASCActes de chirurgie dentaire
Prise en charge
Remboursé selon les cas

Acte remboursable ou non suivant circonstances (Pris en charge et remboursable sous conditions)

Base de remboursement
85,69 €

Grille des chirurgiens-dentistes, hors modificateurs.

Exonération du ticket modérateur
1

Acte pouvant etre exonere par la regle du seuil et exonerant alors la facture

Dents concernées
toutes les dents permanentes

32 positions autorisées en numérotation FDI.

Modificateurs autorisés
Aucun renseigné
Majoration outre-mer
Coefficient 1,077

Applicable dans les départements et régions d’outre-mer selon les conditions de la nomenclature.

Version de la base
CCAM V84

Applicable au 2026-07-31. Date d’effet de l’acte : 2025-01-01. Publication au Journal officiel : 2024-06-21.

Évolution du tarif conventionnel

La convention dentaire fixe des jalons tarifaires successifs. Voici ceux publiés pour HBBA003.

À compter duBase de remboursement
jusqu'au 31/01/202485,69 €
01/02/202485,69 €
01/01/202585,69 €
01/07/202585,69 €
01/01/202685,69 €
01/01/202785,69 €
01/01/202885,69 €

Consulter les règles de remboursement sur ameli.fr. Le calcul indicatif de la fiche utilise le taux général de 60 %, sans se substituer aux droits du patient. Les dates futures ne correspondent pas au tarif applicable à la date de cette base.

Dents sur lesquelles l’acte peut être coté

toutes les dents permanentes, soit 32 positions sur les 52 de la numérotation FDI.

Maxillaire

1817161514131211
2122232425262728
5554535251
6162636465

Mandibulaire

4847464544434241
3132333435363738
8584838281
7172737475
Positions où l’acte peut être cotéPositions exclues par la nomenclature. Dents temporaires : 51 à 55, 61 à 65, 71 à 75 et 81 à 85.

Modificateurs autorisés

Aucun modificateur renseigné pour cet acte.

Les libellés officiels de la nomenclature sont repris dans leur forme publiée. Le calcul de prise en charge dépend des règles et conditions en vigueur.

Actes associables prévus

La nomenclature autorise ces actes en association avec HBBA003. 6: Association avec un geste complementaire ou un supplement Autorisés ne veut pas dire systématiques : seuls ceux réellement réalisés se facturent.

Facturation

- prise en charge dans le cadre du traitement, chez l'adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare - prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des séquelles d'une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires

Les autres paliers de cette série

Ostéoplastie additive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1 à n dents

Askara, assistant de consultation

Coter HBBA003 sans y penser

Askara transcrit la consultation, propose l’acte, la dent et les modificateurs, puis prépare la feuille de soins. Vous vérifiez, vous validez.